MONDIAL 2014
Présentation de la marque MONDIAL 2014
Déposée le 26 janvier 2009 par Yves Elie Morvezen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL 2014 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL 2014 est expirée depuis le 26 janvier 2019.
Yves Elie Morvezen a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512683 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31
Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512682 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31