Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIAL 2014
Yves Elie Morvezen

Numéro de dépôt :
3625190
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
MONDIAL 2014 de Yves Elie Morvezen

Présentation de la marque MONDIAL 2014

Déposée le 26 janvier 2009 par Yves Elie Morvezen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL 2014 »

Le déposant est Yves Elie Morvezen domicilié(e) 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Elie Morvezen domicilié(e) 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL 2014 est expirée depuis le 26 janvier 2019.

Yves Elie Morvezen a également déposé les autres marques suivantes : MUNDIAL 2014 , Mondial 2010


Yves Elie Morvezen - 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France


Yves Elie Morvezen - 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512683 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512682 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Carton ;

Arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche.

Reproduction de document ; relations publiques.